Une piscine

Quelle réglementation pour construire une piscine ?

Pour plonger dans votre piscine, dès les premiers beaux jours, il est temps de songer à faire construire votre bassin. Le point sur les règles d’urbanisme et les normes de sécurité obligatoires.

 
A chaque taille de piscine sa réglementation.

Selon la structure du bassin, sa surface, la hauteur de la couverture, le site, les formalités à respecter ne sont pas les mêmes. 

  • Piscine inférieure à 10 m² : aucune formalité : Dans quelques cas, vous échappez à toutes les formalités pour une :

    • piscine gonflable et tubaire.

    • piscine hors sol ou enterrée inférieure ou égale à 10 m².

    • piscine intérieure dans un bâtiment existant dès l’instant où il n’y a pas de modification de la structure et de la surface.

  • Piscine supérieure à 10 m² : une déclaration de travaux est à effectuer : Une déclaration de travaux est obligatoire et doit être demandée à la mairie si la :

    • piscine hors sol est supérieure à 10 m².

    • piscine enterrée non couverte dont la surface est comprise entre 10 et 100 m².

    • piscine enterrée de 10 à 100 m², couverte par un abri fixe ou mobile dont la hauteur au-dessus du sol est inférieure à 1,80 m.

  • Piscine couverte supérieure à 10 m² : un permis de construire est demandé : La demande de permis est impérative dans les cas où la :

    • piscine enterrée couverte est supérieure à 20 m².

    • piscine enterrée  de 10 à 100 m² et plus avec abri dont la hauteur au-dessus du sol est supérieure à 1,80 m.

    • Piscine enterrée est supérieure à 100 m².

Remarque : Dans le cas où le jardin se situe dans un secteur sauvegardé ou dans un site protégé, la formalité sera au minimum la déclaration de travaux. De même, si la piscine est à l'intérieur d'un bâtiment inscrit aux Monuments Historiques, une autorisation de travaux doit être demandée.

Chiffre Clés : 1,7 million de piscines privées en France, ce qui hisse l’Hexagone en seconde place après les Etats-Unis.

Sécurisez votre piscine

Sécurité oblige, tout propriétaire d’une piscine privée de plein air est dans l’obligation d’installer un système de protection. 

 

Remarque : Toute personne qui n’aurait pas équipé sa piscine d’au moins un dispositif de sécurité (barrière mais aussi alarme, couverture ou encore abri) s’expose à une amende pouvant allant jusqu’à 45 000 €.

 

  • Couverture de piscine : Solide et fiable, la couverture de piscine présente le triple avantage d’éviter que l’eau de son bassin ne soit souillée (feuilles mortes, déjections d’oiseaux, insectes et autres impuretés), de contribuer à conserver une température propice à la baignade et de réduire les risques de noyade en cas de chute. Et pour celles et ceux que la simple perspective de devoir rouler/dérouler manuellement leur couverture fatigue à l’avance, sachez qu’il existe des modèles automatiques fonctionnant à l’électricité ou à l’énergie solaire.

  • la bâche : Dans la famille des protections pour piscines, on demande… la bâche ! Faisant preuve d’une solidité n’ayant rien à envier aux couvertures ni aux volets de protection (un câble inséré à la structure leur assure une grande résistance), les bâches « Acheloos » offrent en outre l’avantage d’être très discrètes : une fois repliées, bien malin celui qui serait capable de s’apercevoir de leur présence…

  • Barrière : les enfants sous (très) haute surveillance. La barrière de protection d’une piscine doit permettre d’empêcher qu’un enfant de moins de cinq ans ne se faufile après avoir déjoué la surveillance d’un adulte. Elle doit également être capable de résister à un petit qui tenterait d’ouvrir le portillon sans y avoir été autorisé. 

  • Une alarme de piscine : est un dispositif de sécurité pour la prévention des noyades. Elle doit être conforme à la norme NF P90-307-1, elle signale le danger ou le risque de danger. L'intervention d'un adulte en moins de 3 minutes est obligatoire lorsque le signal retentit.

  • Il existe deux types d'alarme de piscine : l'alarme immergée qui détecte une chute dans l'eau et l'alarme périmétrique qui repère une présence aux abords de la piscine.

  • Les abris bas : Esthétiques et confortables à la fois, les abris bas peuvent sublimer une piscine tout en lui assurant une sécurité maximale. Mais outre ses performances en terme de prévention des risques de chutes et de noyades, l’abri bas de piscine protège non seulement des intempéries mais assure aussi une température optimale à l’eau de votre bassin. Et au cas où vous seriez sujets à la claustrophobie, sachez qu’il est possible d’opter pour un modèle d’abri qui soit ouvrant (téléscopique, amovible ou relevable).

  • Le volet roulant : Doté d’un enrouleur (bien pratique pour le rangement !), ce volet roulant se déroule directement sur votre piscine pour en épouser les contours ainsi que la surface du bassin. Composé le plus souvent de lattes d’1 cm d’épaisseur minimum (sécurité oblige !) et aussi parfois doté de rails ainsi que d’un système automatique d’ouverture/fermeture, un volet roulant a pour principal désavantage son prix qui peut avoisiner les 1 600 euros. En plus de sécuriser le bassin (solide, il doit pouvoir empêcher toute chute dans l’eau), un volet roulant permet de garder l’eau de la piscine propre et à bonne température. Pour un plus grand confort, certains volets roulants de piscine sont automatiques. On peut les actionner au moyen d’une télécommande, voire d’une clé. Ils peuvent également être « hors sol » (ou au contraire « immergés » et installés dans des rails prévus à cet effet). Il est à noter que les rails confèrent une plus grande solidité au volet en venant renforcer sa structure. Pour info, il est impératif que le volet soit conforme à la norme NF P 90-308.

Conseils : Même si votre piscine est équipée d’une système de protection, cela n'est pas une protection absolu contre les accidents par noyade. En cas d'accident avec noyade, il faut savoir réagir et intervenir le plus rapidement possible. Commencez par sortir la victime de l’eau et placez-la en position latérale de sécurité. Appelez ensuite les secours et si nécéssaire effectuez ensuite les gestes de premiers secours (bouche-à-bouche et massage cardiaque) si la victime ne respire pas et si vous avez reçu la formation adéquate.